Déposée le 8 août 1991 par la Société Anonyme (SA) MECANIQUE APPLICATION TISSUS MECATISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELASTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECANIQUE APPLICATION TISSUS MECATISS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 024 899 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque ELASTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELASTHERM est expirée depuis le 8 août 2021.
MECANIQUE APPLICATION TISSUS MECATISS a également déposé les autres marques suivantes : 935.BW , SILCO , SILKAR
MECANIQUE APPLICATION TISSUS MECATISS, SOCIETE ANONYME - ZONE INDUSTRIELLE - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 319024899
SGA2 - Rue M. Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2202452 - Publication au BOPI 2001-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 28 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171915 - Publication au BOPI 1994-04-28
Renouvellement sans limitation le 29 août 2011 n°2478628 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-29
Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matière à calfeutrer, à étouper et à isoler et en particulier des drains thermiques;tuyaux flexibles non métalliques; des tissus enduits, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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